Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PTC
Société PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION (S.A.)

Numéro de dépôt :
1526295
Date de dépôt :
26/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/1999
PTC de Société PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION

Présentation de la marque PTC

Déposée le 26 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) Société PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION domicilié(e) 158, rue Diderot, 93500 PANTIN - France.

La marque PTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PTC est expirée depuis le 26 avril 1999.

Société PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : PTC , PTC. PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION , PTC , PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION. PTC , SUPAIR , PTC PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION


Société PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION (S.A.) - 158, rue Diderot, 93500 PANTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Machines, machines-outils et moteurs en particulier, matériel de fonÇage et, ou d'arrachage d'éléments de toute nature, matériels vibrants. Constructions, réparations et location de matériel pour la construction d'édifices et pour les travaux publics

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.